Couleurs Paysannes cidre de Normandie
Présentation de la marque Couleurs Paysannes cidre de Normandie
Déposée le 26 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Couleurs Paysannes cidre de Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Couleurs Paysannes cidre de Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784200.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couleurs Paysannes cidre de Normandie est expirée depuis le 26 mars 2009.
LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19